Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent pour toutes les commandes passées sur le site internet LaBoxGourmande.com et pour les commandes passées par des personnes physiques par téléphone. Plus généralement, elles régissent les relations entre LaBoxGourmande.com et les utilisateurs du site internet LaBoxGourmande.com.

Article 1 – Notre identification

La Box Gourmande – Ets Girardi

Siège social : 14 avenue de l'Annonciade, Apt 3006

98000 Monaco – MC

RCS : 95P5763

TVA : FR78000037076

SIRET : 4636Z06891

La responsable du site est Mme Souad GIRARDI, Exploitante, propriétaire. Le site LaBoxGourmande.com est développé et hébergé par la société i2N (www.i2n.mc).

Article 2 – Prix des produits et spécificités

Les prix de nos produits sont indiqués sur le site en euros TTC (toutes taxes comprises) hors participation aux frais de traitement et d'expédition.

LaBoxGourmande se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Lors d’une commande, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Les produits demeurent la propriété de LaBoxGourmande jusqu'à la réception du paiement intégral du montant.

Commandes hors Union Européenne

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et DOM-TOM, le prix sera automatiquement calculé hors taxes sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales, des droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de LaBoxGourmande. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales. Il vous appartient également de vous informer auprès des autorités locales des éventuelles limitations d’importation des produits que vous envisagez de commander.

Commandes en Union Européenne

Le prix est calculé toutes taxes comprises. Pour les professionnels disposant d’un numéro de TVA intra-communautaire qui souhaiteraient être exonérés de la TVA, ils devront prendre contact au préalable avec les équipes de LaBoxGourmande par mail ou par téléphone. La procédure à suivre sera précisée. Les commandes qui seront passées directement sur le site sans contact préalable ne pourront bénéficier de la franchise de TVA même si le client fournit un numéro de TVA intra-communautaire.

Article 3 – Frais de traitement et d’expédition

France métropolitaine et Monaco

Tous les frais inhérents à votre commande sont détaillés lors de votre commande dans la catégorie « Panier », un calcul automatique de vos frais est alors effectué.

Vous pouvez choisir entre 2 modes de livraison ou retrait :

•        En Colissimo : livraison vers une adresse de destination en France métropolitaine et Monaco. Les frais de traitement et d’expédition sont de 7,95 €. Ce forfait inclut la préparation et l’envoi de la commande.
•        En Chronopost express: livraison vers une adresse de destination en France métropolitaine et Monaco. Commandes effectuées avant 11h, livraison le lendemain (jour ouvré). Les frais varient selon le poids de votre colis selon le barème suivant :

Corse : supplément de 23,50€ TTC

Pour plus d’informations, veuillez contacter notre service clientèle.

Union Européenne ou Suisse

Les frais de traitement et d’expédition sont de 18 €. Ce forfait inclus la préparation et l’envoi des produits en Colissimo International vers une adresse de destination en Union Européenne ou Suisse. Aucun envoi par Chronopost n’est possible pour ces destinations. Si les délais de livraison ne vous satisfont pas entièrement ou ont un caractère urgent, pour un problème ou pour toute question relative, nous vous invitons à prendre contact avec notre service clients (LaBoxGourmande, 2, rue Imberty 98000 Monaco MC – 00377 93 30 82 29, contact@laboxgourmande.com)

Autres pays

Les frais de traitement et d’expédition sont calculés en fonction du poids de votre commande et du pays de destination : nous contacter.

A noter également que votre commande vous est facturée hors taxes. Selon les pays, des taxes de douane peuvent vous être demandées en sus lors de la livraison.

Article 4 – Mode de passation des commandes

•        Sur notre site Internet : www.laboxgourmande.com 

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et font l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de votre validation de commande.

Article 5 – Validation d’une commande

Validation par le Client

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente. Pour les commandes passées directement sur notre site internet ou par téléphone si vous nous avez laissé une adresse mail, vous recevrez un mail de confirmation de votre commande.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par LaBoxGourmande constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre LaBoxGourmande et ses clients.

Validation par LaBoxGourmande

A réception des commandes, LaBoxGourmande s’assure de la cohérence des données communiquées. Dans le cadre de sa politique de lutte contre les paiements frauduleux, LaBoxGourmande se réserve le droit de mener toute investigation nécessaire avant la validation d’une commande. Cela peut inclure notamment la demande d’un justificatif de domicile ou la demande des coordonnées de votre agence bancaire. Lorsqu’une telle procédure est lancée, la validation de la commande est suspendue. Si la commande n’était pas validée dans un délai de 15 jours, la commande serait annulée et les sommes payées remboursées. Ce délai peut être allongé si des échanges de documents sont en cours entre le client et LaBoxGourmande.com.

Article 6 – Disponibilité des produits proposés

Nos offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande (erreur de stock, casse d’un produit), nous vous en informerons par mail ou téléphone. Nous vous proposerons alors au choix :

•        le remboursement du ou des produits manquants par CB ou chèque
  OU
•        le remboursement en bon d'achat.
  OU
•        le remplacement par des produits de votre choix d’une valeur équivalente aux produits manquants

La validation sera suspendue jusqu’à votre réponse.

Article 7 – Conditions de Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Les livraisons ne sont effectuées qu’après réception total du montant de la commande.

Pour les paiements immédiats en Cartes bancaires, un email de confirmation de paiement est envoyé confirmant la bonne prise en charge de la commande et l’envoie imminent.

Pour les paiements par chèques bancaires, le délai de réception du paiement et d’encaissement du chèque est à prendre en compte. Aucune commande ne sera envoyée tant que le paiement de la commande ne sera pas effectif.

Dès que le paiement est validé et effectif sur le compte de LaBoxGourmande, et la préparation de la commande terminée, un email est généré informant l’utilisateur de l’envoi de sa commande, avec si nécessaire un numéro de suivi de la commande, auprès du transporteur.

Livraisons à Monaco et communes limitrophes

Pour les livraisons à Monaco et communes limitrophes, les livraisons sont effectuées par le chauffeur de LaBoxGourmande directement au lieu prévu lors de la passation de commande, sauf si décidé autrement par le client lors de la passation de commande.

Livraisons en France métropolitaine

Pour les livraisons en France, les livraisons sont effectuées par La Poste, par Chronopost, ou par transporteur adapté.

En cas de paiement par carte bancaire, les commandes sont expédiées dans un délai de 24h suivant la réception du paiement effectué en ligne. Les commandes validées le vendredi et durant le week-end, sont expédiées le lundi suivant sauf ouverture exceptionnelle le samedi. Les commandes validées le samedi et le dimanche sont expédiées le lundi.

En cas de paiement par chèque, les commandes sont expédiées le lendemain de la réception du chèque. Pour les chèques réceptionnés le vendredi, les commandes sont expédiées le lundi suivant.

Article 8 – Délais de livraison

Les délais de livraison indiqués ici sont valables dans des conditions normales de services et pour des envois effectués par nos transporteurs habituels.

Si le traitement de votre commande (notamment en raison du poids des colis…) nécessitait une solution de routage particulière, les délais de livraison vous seraient précisés lors de votre commande. Si ces délais ne devaient pas vous satisfaire, vous auriez la possibilité d’annuler votre commande.

De même en cas de grève des services de poste, des transporteurs routiers, (plus généralement de toute perturbation sociale), ou d’incidents climatiques, les délais de livraison pourraient être allongés.

Monaco

Pour les livraisons à Monaco, vous recevrez votre colis dans un délai de 24 heures ouvrées suivant la date d'expédition pour toute commande passée avant 11h du lundi au vendredi.

Si vous choisissez un retrait gratuit à la boutique Leonidas, la commande sera prête le jour même, à partir de 16h pour toute commande passée avant 13h.

France

Pour les envois en Colissimo suivi, vous recevrez votre colis dans un délai de 2 à 3 jours ouvrés suivant la date d'expédition pour toute commande passée avant 11h du lundi au vendredi.

Pour les envois en Chronopost, vous bénéficiez d’un service de livraison express avec la garantie de recevoir vos colis le lendemain pour toute commande passée avant 11h du lundi au vendredi. Les départs de Chronopost sont assurés du lundi au vendredi. Pas de départ de Chronopost le samedi.

Ces délais s'entendent pour les livraisons en France Métropolitaine et Monaco, pour les jours ouvrés, hors problème d'acheminement postal et selon disponibilité des produits.

Autres pays

Pour l’Union Européenne et la Suisse, les livraisons s’effectuent généralement sous 7 jours ouvrés (délais moyens constatés). Pour les autres pays et les DOM / TOM, les délais d’acheminement varient selon la distance et les transporteurs.

Notre Service Commercial peut vous fournir tout complément ainsi qu’une estimation des délais de livraison.

En cas d’absence à votre domicile lors du passage du livreur, un avis de passage sera déposé dans votre boite aux lettres. Vous pourrez alors retirer votre colis dans l’agence indiquée sur le bon de passage muni d’une pièce d’identité et du bon de passage.

Si le destinataire ne réclame pas le colis dans un délai de 15 jours, il nous sera retourné et nous vous en informerons par email.

Article 9 – Dates limites de livraison

Les délais indiqués à l’article 8 sont les délais de livraison habituellement observés. Nous nous engageons à livrer les commandes :

•        A destination de Monaco : dans les 15 jours maximum  suivant réception du règlement
•        A destination de la France : dans les 30 jours maximum suivant réception du règlement
•        A destination de l’Union Européenne et de la Suisse: dans les 30 jours maximum suivant réception du règlement
•        A destination du reste de l’Europe: dans les 60 jours maximum suivant réception du règlement

Article 10 – Récapitulatif des frais de livraison et délais par pays de destination

*Après réception du paiement.

Pour plus d'informations, veuillez contacter notre service clientèle.

Article 11 – Paiement

Le règlement de vos achats s'effectue comptant :

•        soit sur notre site par carte bancaire : Visa, MasterCard, American Express, autres cartes bleues (Ecarte bleue) – Les paiements sont sécurisées par la solution Mercanet en liaison avec notre banque BNP Paribas à Monaco.
•        soit par téléphone au moyen des cartes bancaires listées ci-dessus
•        soit par chèque : celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco, la mise à l’encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque.

Aucun délai de paiement n’est accordé et les commandes ne sont pas envoyées tant que le règlement n’a pas été réceptionné et encaissé.

Pour les codes de réduction, ils sont applicables uniquement sur la valeur des produits, et ne peut concerner les frais de port. Cette offre est non cumulable.

Article 12 – Service Clientèle dédié

Période de rétractation

Vous disposez d’un délai de 15 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation auprès de LaBoxGourmande.com sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

En cas d'exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, nous vous demandons de prendre contact avec notre service clientèle. Nous vous rembourserons le ou les produits concerné dans un délai maximal de 30 jours suivant votre demande. Les frais d'acheminement et de retour sont à la charge de l'acheteur.

Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...) Adresse de retour : La Box Gourmande, 2, rue Imberty, 98000 Monaco MC.

Nous ne pourrons pas accepter les retours de produits ayant été ouverts ou dont l’emballage aurait été détérioré. Aucun retour ou remplacement de produit ne sera accepté pour les produits frais ou pour tous les produits après expiration de la date limite de consommation. Si ces produits étaient néanmoins retournés, ils ne feraient l'objet d'aucun remboursement sous quelque forme que ce soit.

Colis livrés hors délai

En cas de non-respect des délais de livraison, LaBoxGourmande.com s'engage à diligenter toute enquête nécessaire et à rembourser les frais de port. A part le remboursement du port, les dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à dommages-intérêts, à retenue, à pénalités de retard, ni à annulation des commandes en cours. LaBoxGourmande informera le client dans les meilleurs délais de tout retard.

Retour de colis

En cas de retour de colis, l’adresse fournie par le client était erronée ou le colis a été mis en instance. Le transporteur nous retournera le colis. Nous vous en avertirons dans les meilleurs délais. Une seconde expédition pourra être faite moyennant le paiement par le client d’un forfait de port de 5€. Si le client préfère annuler sa commande, celle-ci lui sera remboursée hors frais de port.

Colis perdus / non arrivés

En cas de perte d’un colis (la Poste ou le transporteur a égaré le colis durant l’acheminement et le client n’a jamais été livré), LaBoxGourmande s’engage à expédier à ses frais un second colis.

LaBoxGourmande.com demandera alors au destinataire de lui fournir une attestation sur l’honneur indiquant la non-réception du colis avec un engagement de refuser le 1er envoi dans le cas ou celui-ci finirait par arriver à bon port. Cette attestation servira au dépôt d’une plainte auprès du transporteur et éventuellement auprès des services de Police.

Si le second envoi n’arrivait pas à bon port, LaBoxGourmande procéderait alors au remboursement de la commande initiale.

Produits défectueux ou abimés

LaBoxGourmande.com procédera à toutes vérifications utiles et sollicitera si besoin le client pour lui demander tous renseignements, ou photos utiles. A la suite de cela, LaBoxGourmande pourra répondre favorablement ou défavorablement aux demandes du client. Si la réponse est favorable, nous nous engageons à vous rembourser ou à vous échanger les produits apparemment défectueux, abîmés ou endommagés (le ré-envoi sera à la charge de LaBoxGourmande.com).

Dans ce cas, nous vous remercions de bien vouloir prendre contact avec les équipes du Service Après Vente de LaBoxGourmande (La Box Gourmande SAV, 2, rue Imberty, 98000 Monaco MC – contact@laboxgourmande.com - 00377 93 30 82 29) pour décrire précisément le problème rencontré.

Aucun retour ou remplacement de produit ne sera accepté après un délai d'un mois suivant votre commande.

Erreurs de préparation de commande

Nous accordons un soin tout particulier à la préparation de vos commandes, cependant si vous constatez une erreur de préparation, des produits qui ne correspondent par à votre commande effectuée, nous vous remercions de bien vouloir prendre contact avec les équipes du Service Après Vente de LaBoxGourmande (La Box Gourmande SAV, 2, rue Imberty, 98000 Monaco MC – contact@laboxgourmande.com - 00377 93 30 82 29) pour décrire précisément le problème rencontré.

LaBoxGourmande procédera à toutes vérifications utiles et sollicitera si besoin le client pour lui demander tous renseignements, ou photos utiles. A la suite de cela, LaBoxGourmande pourra répondre favorablement ou défavorablement aux demandes du client. Si la réponse est favorable :

•        Le cas échéant, LaBoxGourmande.comdemandera le retour à ses frais des produits expédiés par erreur.
•        Pour les produits non reçus par le client, ils seront soient remboursés soient réexpédiés à la charge de LaBoxGourmande.com

Article 13 – Remboursement des produits

Les remboursements des produits dans les hypothèses visées à l’article 10 seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle le droit a été exercé. Le remboursement s'effectuera sur proposition de LaBoxGourmande :

•        Pour les paiements par carte bleue, soit par bon d’achat soit par crédit sur le compte bancaire du client, soit par chèque.
•        Pour les paiements par chèque, remboursement soit par bon d’achat soit par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation.

Article 14 – Responsabilités de La Box Gourmande

LaBoxGourmande.com décline toute responsabilité, civile ou pénale, qui pourrait résulter d’un usage impropre des produits commercialisés ou pour des dommages dont la responsabilité incomberait au fournisseur du produit incriminé.

LaBoxGourmande.com se réserve le droit de retirer ou de modifier tout contenu publié sur son site internet et ce pour des raisons légales ou techniques.

Article 15 – Droit d’accès et de rectification aux données personnelles

Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification sur l’ensemble des données vous concernant conformément au droit défini par la Commission National Informatique et Liberté (CNIL).

Il est également porté à l'attention des utilisateurs du site LaBoxGourmande.com que LaBoxGourmande transmet des données non personnelles à un Tiers autorisé (Google…) par l'utilisation de cookies tiers aux fins de collecter et d'utiliser des données de navigation des utilisateurs du site LaBoxGourmande.com. Ces tiers autorisés utilisent les données de navigation des utilisateurs du site LaBoxGourmande.com conformément aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés modifiée par la loi du 06 août 2004.

Article 16 - Droit applicable en cas de litiges

Le présent contrat est soumis à la loi monégasque compte tenu de l’adresse du siège social de LaBoxGourmande. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les juridictions monégasques seront seules compétentes.

Article 17 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du/ des site(s) internet de LaBoxGourmande.com sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de LaBoxGourmande. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, diffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit et même partiellement des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Tout lien simple ou hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit de LaBoxGourmande.com.

Article 18 – Contact et proximité

Pour toute situation non mentionnée ci-dessus ou pour toute question ou interrogation en relation avec les produits, la livraison, les données personnelles, LaBoxGourmande reste absolument joignable pour toute demande des utilisateurs. Si un désaccord ou une incompréhension de l’utilisateur du site survient, le service clients de LaBoxGourmande s’efforcera toujours de trouver la meilleure solution et d’apporter satisfaction à son client.

N’hésitez pas à contacter LaBoxGourmande pour le moindre doute relatif à votre commande, nous saurons vous répondre dans les plus brefs délais.

La Box Gourmande – Ets Girardi

14 avenue de l'Annonciade, apt 3006, 98000 Monaco MC

laboxgourmande@monaco.mc (tous les jours sans restrictions)

06 07 93 26 29 (du Lundi au Vendredi de 10h 18h)